Date limite : 30 septembre 2009

Résultats de présélection par le Cluster : décembre 2009

Résultats définitifs validés par la Région RA : juillet 2010

Contact : Sébastien Lebreton (sebastien.lebreton@cluster-hvn.com)

Résultats de l'appel d'offres 2010 : cliquez ici

APPEL CLOS

Dans le cadre du programme pluriannuel du Cluster Handicap-Vieillissement-Neurosciences et de sa mise en œuvre par la contractualisation 2007-2010 entre la Région Rhône-Alpes et les établissements universitaires et de recherche de la Région, l'activité scientifique fédérative menée par les équipes scientifiques, en partenariat avec le monde socio-économique de la région, fait l'objet d'un soutien sous diverses formes: allocations doctorales de recherche (ADR), crédits de fonctionnement-équipement, bourses internationales ou d'accueil en liaison avec le programme général du cluster.

Un Appel d'Offres a été lancé en mai 2006 pour définir le programme de travail du cluster au cours de la période quadriennale 2007-2010. Cet appel s'est traduit par un texte programmatique téléchargeable à l'adresse http://www.adebag.org/docs/cluster11/cluster11_pgrm2007-2010.pdf, texte qui a été évalué par des experts extérieurs à la Région.

Le cluster lance son appel à propositions annuel, visant à affecter les moyens que la Région attribuera au cluster pour l'année 2010 uniquement. A noter que les projets non financés antérieurement doivent être resoumis.

Pour ordre de grandeur, le cluster a distribué en 2006, 2007, 2008 et 2009 des moyens de l’ordre d’une ADR et de 40 k€ (fonctionnement/équipement) pour chacun des grands projets thématiques.

Le présent appel à propositions vise donc à faire remonter des demandes :

• de sujet scientifique de thèse pour l'obtention d'une ADR (3 ans, démarrant nécessairement en début de thèse),
• de crédits de fonctionnement-équipement pour un an,
• de bourses internationales d'envoi ou d'accueil (12 mois).

Ces demandes devront s'inscrire dans le programme du cluster et de ses 7 projets thématiques, en s'appuyant également sur les propositions des 3 projets transversaux.

• de soutien à des colloques organisés en 2009-2010 et se déroulant dans la Région et en lien avec les thèmes du cluster.

Toutes les propositions seront évaluées par les experts extérieurs du cluster. Les décisions seront prises par le comité de pilotage du cluster. Elles reposent sur :

- l'intérêt scientifique évalué par les expertises ;
- les critères d'adéquation à la politique du cluster :
- l'existence de collaborations entre plusieurs équipes de la Région (laboratoires, industriels et associations...),
- l'impact socio-économique régional,
- l'adéquation au programme général du cluster,
- la capacité à s'inscrire dans un des thèmes transversaux.

Les attributions 2010 seront diffusées sur le site du Cluster HVN suite au vote des élus lors de la commission permanente en janvier 2010.

Informations pratiques :
Chaque porteur de projet sélectionné devra justifier sa demande de subvention par grands postes budgétaires pour le fonctionnement (missions, consommables, gratifications, frais généraux…) et l’investissement (informatique, équipement de laboratoire…). Les frais généraux (téléphone, …) ne peuvent excéder 15 % de la subvention accordée. Nous rappelons en outre qu’en dessous d’un seuil de valeur unitaire le bien est considéré comme relevant du fonctionnement. Le règlement financier de la Région fixe ce seuil à 500 € TTC. Si celui fixé par l’établissement gestionnaire, et certifié par le comptable, est plus élevé, il peut prévaloir sur celui fixé par la Région.
Chaque porteur de projet désigne sans ambiguïté et de manière définitive la nature de l’établissement gestionnaire de la subvention qui lui sera accordée. Nous rappelons que le nom de l’établissement est voté et que toute modification doit être votée elle aussi, ce qui entraîne une procédure lourde et un retard dans la disponibilité des fonds. Les porteurs de projets sont invités à se renseigner auprès des établissements sur leurs conditions de gestion des subventions et des salaires (ADR, BAC et BIR).